PV Séances du Conseil Municipal

 

 

 

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Séance du 1er février 2019

 

Le vendredi premier février deux mil dix-neuf, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique, sous la présidence de Monsieur Philippe GOURLIN, Maire de SERBONNES.

 

Convocation adressée le 29 janvier 2019.

 

Présents :   Mesdames Arielle GODARD, Corinne GRELLET, Nicole SAINTE-CROIX, Alexandra SERDIN

                  Messieurs Henry BONAMY, Christian GONGUET, Pascal HERMIER, Roger LHOMME, Olivier MARTIN, Serge MATHE

 

Représentées : Monsieur Gérard FLAHAUT par Monsieur Henry BONAMY, Madame Elisabeth TER OVANESSIAN représentée par Monsieur Philippe GOURLIN

 

Absente : Madame Aline DEMOLDER

                                                                                                                                               

 

Secrétaire de Séance : Monsieur Olivier MARTIN

 

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE

Le procès-verbal de la séance du 1er décembre 2018 n’appelant aucune observation particulière est approuvé à l’unanimité.

 

PARTICIPATION CITOYENNE

(DELIBERATION N° 1/2019)

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, est d’accord pour poursuivre la participation citoyenne en organisant une réunion publique.

 

DEVIS COPIEURS ECOLE ET MAIRIE

(Délibération n° 2/2019)

Monsieur le Maire informe que le copieur de l’école est ancien et que suite à plusieurs dysfonctionnements, il a demandé au commercial de Dactyl Buro de faire des propositions.

 

  • La solution proposée la plus intéressante est le changement du copieur de l’école et de la mairie pour un montant de 682.00 € HT (au lieu de 704.30 € HT actuellement), soit  818.40 € TTC par trimestre.

     

    Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

    ACCEPTE le devis

    AUTORISE le Maire à signer le devis et le contrat global mairie et école.

     

    FIN DE CONTRAT CAE-CUI /CREATION DE POSTE ADJOINT TECHNIQUE

    (Délibération n° 3/2018)

    Monsieur le Maire expose à l’Assemblée que le contrat d’accompagnement à l’emploi à l’emploi – CAE-CUI – de l’agent polyvalent du service technique, conclu pour une durée initiale de 24 mois, prend fin le 28 février 2019.

    Il propose à l’assemblée deux solutions soit de garder l’agent ou employer une autre personne en CAE – PEC par l’intermédiaire de Pôle emploi.

    Monsieur le maire informe l’assemblée que, conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.

    Il appartient donc au conseil municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.

    En cas de réorganisation des services, la décision est soumise à l’avis préalable du Comité Technique. Compte tenu de la charge de travail importante du service technique, il convient de renforcer les effectifs du service mais de façon à ne pas augmenter la charge salariale de la commune.

     

    Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :

    La création d’un emploi d’adjoint technique à temps non complet (27/35ème) à compter du 11/04/2019. Cet emploi pourrait être pourvu par un fonctionnaire de catégorie C de la filière technique, au grade d’adjoint technique.

    La rémunération sera calculée par référence à la grille indiciaire correspondant au grade d’adjoint technique (IB 348 IM 326)

    De modifier ainsi le tableau des emplois

    D’inscrire au budget les crédits correspondants

     

    AFFAIRES ET QUESTIONS DIVERSES

    Devis divers

    Le Maire liste plusieurs devis pour information dans le cadre de l’orientation budgétaire 2019 concernant l’église, la mairie et l’école.

    Piscine CCAS

    Le Maire informe que la piscine sera fermée à compter du 07 février 2019 à cause d’une fuite.

    Bar

    Le Maire informe qu’il y aurait un repreneur.

    Elagage des tilleuls

    Le Maire remercie les agents et les élus pour leur investissement pendant la période d’élagage des tilleuls.

     

    Tour de table

     

  • Monsieur Olivier MARTIN demande que le puit qui se trouve aux Fontaines soit sécurisé. La mairie doit avertir le propriétaire qu’il est dangereux de laisser ce puit sans protection, sécurisé aux normes et cadanessables.

Dit également qu’il a trouvé le discours du Maire cette année plus positif que celui de l’année dernière.

Et enfin demande au Maire qu’il ait plus de réunions de Conseil (au moins une par mois).

 

  • Monsieur Pascal HERMIER informe que des administrés s’interrogent sur le pourcentage de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères.

Il informe également qu’il y a dans la Rue des Préaux un couvercle qui fait du bruit.

 

  • Madame Arielle GODARD évoque un problème de stationnement des véhicules Rue des Préaux.

 

  • Monsieur Henry BONAMY termine le tour de table sur 3 points :

Bibliothèque : le projet de réouverture avance, il fait un compte rendu de la réunion entre le fournisseur du logiciel biblix et les bénévoles. Il informe que quatre personnes sont formées sur le logiciel de la bibliothèque.

 

Elagage des tilleuls : un comparatif du coût de l’élagage partiel (soit une partie par l’entreprise/une partie par les agents communaux) et l’élagage total (réalisé par l’entreprise) est fait par Monsieur le Maire.

 

Page publicité entreprise : Monsieur Gérard FLAHAUT a reçu des félicitations de la part de certaines entreprises concernant la page de publicité les concernant dans le journal communal. Ces entreprises souhaiteraient sous forme de don verser une somme à la caisse des écoles ou au CCAS.

 

 

 

 

kkkk

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h10

 

 

 

          Le Secrétaire de Séance,                                                Le Maire,

 

 

 

 

          Olivier MARTIN                                                                Philippe GOURLIN